Mentions légales et crédits

Éditeur du site

AFCAE
12, rue Vauvenargues
75018 PARIS
Tél  : + 33 (1) 56 33 13 20
afcae@afcae.org

SIRET : 784 362 477 00043

Directeur de publication

M. Guillaume Bachy, Président de l'AFCAE.

Conception et réalisation du site internet / Hébergeur 

Agence web Novius
55, avenue Galline 
69100 Villeurbanne

SIREN : 443 207 154

Identité visuelle

Le logotype de l'AFCAE a été conçu par le Studio Voiture14.

L'identité visuelle, le logotype ainsi que leurs différents éléments constitutifs sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, utilisation ou modification sans autorisation préalable de l'AFCAE est interdite.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, vidéos, logos, documents téléchargeables, etc.) est la propriété de l'AFCAE ou de leurs auteurs respectifs et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, des contenus du site sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas prévus par la législation en vigueur.

Crédits photographiques

Les photographies et visuels présents sur ce site demeurent la propriété de leurs auteurs respectifs.

Liens hypertextes

L'AFCAE ne saurait être tenue responsable du contenu des sites externes accessibles depuis les liens présents sur ce site.

Données personnelles

Les données collectées par ce site ne sont utilisées strictement que pour les besoins de son fonctionnement. Elles ne sont transmises à aucune tierce partie. Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, merci de nous contacter.